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Buste de Marianne  
Le conseil municipal (procès-verbaux) Tout sur le pourquoi et le comment du conseil municipal...

- Le Conseil municipal est une assemblée délibérante réunissant les conseillers municipaux de la commune.
- Ceux-ci sont élus par les habitants de la commune lors des élections municipales.
- C’est le Maire qui convoque le Conseil Municipal. Il doit réunir le conseil en séance au moins une fois par trimestre.
- Le Conseil municipal prend les décisions qui participent à la gestion de la commune.
- Les séances du Conseil municipal sont publiques.
- Pour informer les citoyens, le Procès-Verbal des délibérations de chaque séance sera, après approbation,
  disponible en mairie et publié sur le site Internet.
   
  Documents joints à l'article
     
   
Procès Verbal du conseil municipal du 12 octobre 2012
- Taille du fichier .pdf: 311 ko
   
Procès Verbal du conseil municipal du 29 Juin 2012
- Taille du fichier .pdf: 448 ko
   
Procès Verbal du conseil municipal du 10 Avril 2012
- Taille du fichier .pdf: 79 ko
   
Procès Verbal du conseil municipal du 03 mars 2012
- Taille du fichier .pdf: 305 ko
   
Procès Verbal du conseil municipal du 18 novembre 2011
- Taille du fichier .pdf: 84 ko
   
Procès Verbal du conseil municipal du 28 avril 2011
- Taille du fichier .pdf: 448 ko
   
Procès Verbal du conseil municipal du 21 Septembre 2010
- Taille du fichier .pdf: 369 ko
   
Procès Verbal du conseil municipal du 1er juin 2010
- Taille du fichier .pdf: 652 ko
   
Procès Verbal du conseil municipal du 30 mars 2010
- Taille du fichier .pdf: 1254 ko
 
Procès Verbal du conseil municipal du 20 janvier 2010
- Taille du fichier .pdf: 80 ko
 
Procès Verbal du conseil municipal du 12 octobre 2009
- Taille du fichier .pdf: 320 ko
 
Procès Verbal du conseil municipal du 22 septembre 2009
- Taille du fichier .pdf: 29.9 ko
 
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